Chorale Arc En Ciel Gignac

Statuts

ASSOCIATION  » CHORALE ARC EN CIEL « 

Régie sous la loi 1901

Article 1er-Siège social :
Il est fondé une chorale à voix mixtes, 4 pupitres,  dénommée  » Arc en Ciel « . Cette chorale est régie par la loi du 1er juillet 1901.Elle est domiciliée : 91 avenue mas Faugère, 34150 Gignac
Article 2 objet :

Cette association à vocation culturelle, nommée « chorale Arc en ciel » a pour but d’encourager le plaisir de chanter. Elle met en place le travail de la voix par la technique vocale . La méthode proposée, consiste à chanter les émotions en questionnant le ressenti en alternance avec le Son de la Voix.

Elle est aussi organisatrice de concerts.

Article 3 Composition :
L’association se compose :

  • de membres actifs (choristes) tous volontaires et bénévoles, sauf le chef de chœur
  • des membres bienfaiteurs

Article 4  Admission :
Sont adhérents, ceux qui ont pris l’engagement de payer une cotisation annuelle, dont le montant est fixé par le bureau . Aucune gratuité n’est accordée. L’association est ouverte à tous. Toutefois le bureau et/ou le chef de chœur se réserve le droit de refuser une adhésion. Cette décision doit être motivée.

Article 5 Radiation :

La qualité d’adhérent se perd par :

  • la démission
  • la radiation par le Conseil d’Administration pour le non-paiement de la cotisation ou motif grave.
  • Le décès

Article 6  Les ressources : 
Les ressources de l’association comprennent :

  • le montant des cotisations
  • les subventions de la commune, et de tout organismes publics ou privés
  • Les sponsors occasionnels ou permanents
  • Les produits de ventes (pâtisseries ou autres produits)
  • Les lotos, vide greniers
  • Les éventuels concerts
  • Toutes les ressources citées par les lois et règlements en vigueur

Article7  Administration et fonctionnement:
L’association est administrée par un conseil de membres, fixés à l’assemblée générale, et compris entre 6 membres au moins et 12 membres au plus, choisis parmi les adhérents, le treizième étant le chef de chœur qui est membre de droit (sauf en cas de rémunération).
Ceux-ci seront élus par l’assemblée générale à scrutin secret, Les membres du bureau sont élus pour 3 ans et rééligibles.

Article 8 Constitution du bureau :
Le bureau se compose de 5 membres, choisis par le Conseil d’Administration

  • Un président
  • Un vice-président
  • Un secrétaire
  • Un trésorier
  • Un trésorier adjoint

Ils sont élus à bulletin secret, par le Conseil d’Administration au cas où il y aurait plusieurs candidats pour un même poste.  Le renouvellement du bureau a lieu par tiers.

Chaque administrateur ne peut détenir plus d’un pouvoir.

Le bureau choisit parmi ses membres le président de l’association.
Il se réunit 1 fois par mois et chaque fois qu’il est convoqué par son président.  Il prend en accord avec le président, toutes les décisions concernant l’organisation, les concerts, les déplacements, la tenue des concerts, l’augmentation de la cotisation, il valide les décisions d’ordre budgétaire.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Les adhérents sur demande peuvent être amenés à participer à ces réunions uniquement à titre consultatif.
Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.

Article 9 Assemblée générale ordinaire :
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association, qui ont réglé leur cotisation.
L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois l’an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire ; l’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres du conseil sortant.

Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les adhérents qu’ils soient présents ou absents.
Ne peuvent être abordés lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour

Article 10 Dépenses de l’association :
Les dépenses sont ordonnancées par le président et réglées par le trésorier. Deux contrôleurs des comptes superviseront les résultats de l’exercice, avant l’assemblée générale.

Article 11 Obligation du Président :
Modifications : Le président doit faire connaître dans les trois mois, à la sous-préfecture de l’arrondissement où l’association a son siège social, tous les changements survenus dans l’administration ou la direction de l’association, ainsi que toutes les modifications apportées à leurs statuts. Ces modifications et changements sont en outre consignés sur un registre spécial, folioté et paraphé.

Article 12 Règlement intérieur :
Il sera établi par les membres du bureau et le conseil d’administration. Il sera destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
Article 13 Dissolution :
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu est dévolu, conformément à l’article 9 du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août suivant.

 

Chantal ORANGE                                                                                                                                                                 Chantal GABAUDAN

Présidente                                                                                                                                                                               Vice-Présidente

 

 

Mise à jour le 29 novembre 2015

 

 

 

 

 

 

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